Introduction :
En cette année 2008 qui verra en son second semestre l’Union européenne présidée par la France, l’association des Archivistes français a voulu marquer cet événement en proposant pour thème de la journée d’étude qui accompagne la tenue de l’Assemblée générale annuelle, « les archives et la coopération européenne ».
Pour nombre d’entre nous, les débats de Bruxelles, Strasbourg ou Luxembourg peuvent paraître bien éloignés des préoccupations quotidiennes. Nous n’en sommes pas moins des citoyens et des professionnels européens, et ce qui pourrait n’être d’abord que de la curiosité citoyenne ou professionnelle relèvera peut-être, à court ou moyen terme, du réflexe ou de l’obligation.
Car les archives sont aussi concernées par la coopération européenne, plus ou moins directement.
Dans quelles conditions un citoyen européen peut-il consulter les documents produits par les institutions de l’Union ? Quels sont les projets professionnels qui nous intéressent et qui les développe ? Comment participer ? Les financements européens concernent-ils aussi les archives ?
Voilà quelques-unes des questions auxquelles cette journée d’étude se propose de répondre, ou de fournir des pistes de réflexion.
1ère session : La coopération européenne en matière d’archives : quels axes, dans quelles enceintes ?
Présidence : David Leitch, secrétaire général adjoint du Conseil international des Archives
9h
Présentation de la journée par Christine Martinez, Présidente de l’Association des Archivistes français.
9h30
Vers le renforcement de la coopération au sein de l’Union européenne
Mattias Hallin, Commission européenne
10h
Les grands projets
Christine Martinez, chargée des Relations internationales, direction des Archives de France
10h30
Pause
10h45
La coopération interprofessionnelle européenne au sein d’un grand projet : la bibliothèque numérique européenne
Olivier de Solan, DITN, direction des Archives de France
11h15
Europe, transparence et démocratie
– Le Conseil de l’Europe et l’accès aux documents et aux archives
Laurent Veyssière, membre du groupe d’experts auprès de la Commission des Droits de l’Homme du Conseil de l’Europe
– L’accès aux documents des institutions de l’Union européenne - révision du règlement 1049/2001
Ramón Jiménez Fraile, Chef d’Unité chargé des Archives et de l’Accès aux documents au Conseil de l’Union européenne
12h15
Questions
12h45-14h
Déjeuner
2ème session : Opportunités et défis
Présidence : Claude de Moreau de Gerbehaye, Association des Archivistes francophones de Belgique
14h
Relais culture - Europe : une structure d’accompagnement pour les programmes européens
Martha Gutierrez, Chargée de mission formation, Relais culture - Europe
14h30
eForum : un exemple de projet dans le cadre du PCRD (Programme cadre de recherche et développement)
Marie-Odile CHARAUDEAU, déléguée générale, Aproged
15h
Les archives des entreprises publiques face aux développements de la libéralisation des marchés en Europe
Henri Zuber, SNCF, et Ousmane M’Baye, EDF
15h30
Pause
15h45
L’impact des directives européennes sur les archives : deux exemples
– La directive sur la réutilisation des données publiques
Pascal Even, DPACI, direction des Archives de France
– Commission européenne et mutualisation des services
Laurence Perry, présidente de la section des Archives communales et intercommunales de l’AAF
Questions
16h45
Conclusions par Claude de Moreau de Gerbehaye, Association des Archivistes francophones de Belgique
