L’ensemble des documents produits dans l’exercice d’une activité.
Les archives sont l’ensemble des documents produits dans l’exercice d’une activité pour garder trace des actions d’une personne, ou d’une organisation publique ou privée.
Des supports variés : papiers, photographies, données électroniques...
Les archives peuvent être sur des supports variés : papier, mais aussi film sur support photographique, ou encore données électroniques stockées sur une unité de stockage informatique (cédérom, disque dur, etc.).
Le livre II du code du patrimoine les définit en effet de la manière suivante : « Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé dans l’exercice de leur activité ».
Des documents de toute époque
Le mot « archives » signifie autant contemporain qu’ancien : un document est un document d’archives dès sa création.
Pourquoi conserver les documents ?
La conservation des archives répond à un triple intérêt :
- Organiser la gestion des documents
Elle permet d’organiser la gestion courante d’un service (en administration comme en entreprise), et de disposer en permanence des informations utiles. - Justifier les droits des personnes physiques ou morales
Elle permet de justifier les droits et obligations des personnes physiques ou morales, publiques ou privées, et en cas de contestation, de posséder des preuves. - Sauvegarder la mémoire
Elle permet, en constituant les matériaux de l’histoire, de sauvegarder la mémoire.
Les trois « âges » des archives (décret n° 79-1037 du 3 décembre 1979) :
- Archives courantes : dossiers vivants, conservés dans le bureau.
- Archives intermédiaires : dossiers clos, mais conservés à proximité, dans un local de préarchivage, pour des raisons d’activité du service ou de prescription légale.
- Archives définitives : dossiers présentant un intérêt historique (tant pour la documentation de la recherche que pour la justification des droits des personnes physiques ou morales, publiques ou privées), et qui doivent donc être conservés définitivement.
Le records management
Le records management : un outil de traitement des archives dès leur création.
Le records management, concept né aux Etats-Unis, est une fonction d’organisation et de gestion de l’ensemble des documents essentiels à la conduite de l’activité d’une organisation, publique ou privée. Sa finalité est de permettre à l’organisation de disposer à tout moment des documents. Le champ du records management recouvre les archives courantes et intermédiaires.
Le records management gère les records, c’est-à-dire, selon les cultures d’entreprise et d’administration : les dossiers vivants, les archives courantes et intermédiaires, les documents internes de référence. Il prend en compte les exigences légales de conservation, la responsabilité et la traçabilité, les besoins d’information, l’efficacité des systèmes et des procédures, le "rapport qualité/prix" de l’information archivée.
Le records management et l’archivage électronique posent le principe commun de l’enregistrement et de la prise en compte du document dans un système dédié dès sa validation, c’est-à-dire en amont du processus documentaire.
Le records management a fait l’objet en 2001 d’une norme internationale ISO 15489, reprise en 2002 par l’association française de normalisation (AFNOR) sous le titre NF ISO 15489.
Mieux gérer l’information en entreprise : Le guide des procédures existantes. Le guide des procédures existantes a situé initialement son travail par rapport au deuxième volet (le rapport technique) de la Norme ISO N°15489-2 relative au “Records Management”
Les archives électroniques
Le champ de l’archivage électronique commence au moment de la validation du document.
Les spécifications nécessaires à la mise en place d’un système d’archivage électronique, sont décrites dans le rapport MoReq traduit en français en 2004, et issu des travaux de la Commission européenne. Ce rapport définit le modèle d’exigences pour l’archivage électronique. Il est compatible avec les exigences de la norme ISO 15489..
MoReq a l’avantage d’inclure la notion de valeur probante des documents, développée dans la norme ISO 15489, tout en recentrant le débat sur le plan de classement, les contrôles et la sécurité, les délais de conservation et la notion de sort final des documents, la capture des documents, l’identification, la recherche, le repérage et la restitution.
Le records management et l’archivage électronique posent le principe commun de l’enregistrement et de la prise en compte du document dans un système dédié dès sa validation, c’est-à-dire en amont du processus documentaire.