Guide d’archivage à l’usage des administrations dans les départements

Sommaire

– Qu’est-ce que les archi­ves ?

La grande diver­sité des archi­ves de l’admi­nis­tra­tion
Pourquoi conser­ver les archi­ves ?
La res­pon­sa­bi­lité du fonc­tion­naire
Les archi­ves dépar­te­men­ta­les et vous

– Archives papier ou numé­ri­ques : les bons réflexes dès leur créa­tion
L’ouver­ture et la bonne tenue d’un dos­sier
Les types de clas­se­ment
Les bases d’un projet d’archi­vage numé­ri­que

– Maîtriser l’archi­vage inter­mé­diaire
La durée d’uti­lité admi­nis­tra­tive
Connaître le cycle de vie des archi­ves : le tableau de ges­tion
L’orga­ni­sa­tion et la ges­tion du préar­chi­vage
Externaliser la conser­va­tion des archi­ves publi­ques. Quelles règles ?
Que faire en cas de trans­fert de com­pé­ten­ces, de fusion ou de fer­me­ture d’un ser­vice

– Conserver, trier ou détruire ?
La des­truc­tion des dos­siers et docu­ments péri­mées
Le ver­se­ment : un enjeu de conser­va­tion à titre his­to­ri­que et de sécu­rité juri­di­que

– Et après ? Communiquer les archi­ves
Accéder à vos archi­ves après leur ver­se­ment
La consul­ta­tion de vos docu­ments par le public
La réu­ti­li­sa­tion des infor­ma­tions publi­ques

Références