Les archives des administrations centrales et des opérateurs de l’État : bilan et perspectives (2001-2014)

Les ser­vi­ces d’archi­ves des admi­nis­tra­tions cen­tra­les ont connu, au cours des der­niè­res années, de pro­fon­des muta­tions. La cir­cu­laire du 2 novem­bre 2001, visant à rap­pe­ler aux pro­duc­teurs d’archi­ves publi­ques leurs res­pon­sa­bi­li­tés vis-à-vis de la sau­ve­garde de leur pro­duc­tion docu­men­taire, a permis une cer­taine prise de cons­cience parmi les déci­deurs. La fonc­tion « archi­ves » s’est cons­ti­tuée, struc­tu­rée ou même restruc­tu­rée dans la plu­part des orga­nis­mes. Toutefois, le fossé reste grand entre les struc­tu­res qui ont mis en place une orga­ni­sa­tion de leur fonc­tion « archi­ves » et celles qui ne dis­po­sent encore d’aucun dis­po­si­tif en la matière. Par ailleurs, les déci­sions prises en matière de réforme de l’État au cours des années 2000-2010, et les évolutions impor­tan­tes du patri­moine immo­bi­lier de l’État et de ses opé­ra­teurs, ont eu des consé­quen­ces lour­des sur le tra­vail quo­ti­dien des archi­vis­tes, même s’ils ont pu, dans cer­tains cas, favo­ri­ser la reconnais­sance de leur rôle et même conso­li­der l’exis­tence d’une fonc­tion « archi­ves » stable.
Pour animer la réflexion dans ce vaste domaine, la sec­tion des archi­vis­tes des admi­nis­tra­tions cen­tra­les a orga­nisé entre 2013 et 2014 cinq ate­liers sur des thèmes variés : l’impact de la cir­cu­laire du 2 novem­bre 2001, le déve­lop­pe­ment de l’exter­na­li­sa­tion dans les ser­vi­ces d’archi­ves, la situa­tion des ser­vi­ces d’archi­ves des opé­ra­teurs de l’État, le sys­tème d’infor­ma­tion des ser­vi­ces d’archi­ves et les démé­na­ge­ments dans les admi­nis­tra­tions.
La publi­ca­tion des actes de ces ate­liers est donc l’occa­sion de dres­ser le bilan des quinze der­niè­res années d’action publi­que en matière d’archi­ves des admi­nis­tra­tions cen­tra­les.

SOMMAIRE

– Avant-propos, par Claire MARTIN

La cir­cu­laire du 2 novem­bre 2001 : bilan et pers­pec­ti­ves, douze ans plus tard

– Introduction, par Sarah CLINET

– La cir­cu­laire de 2001 : enjeux et défi­ni­tion d’une poli­ti­que pour les archi­ves cen­tra­les de l’État, par Amable SABLON DU CORAIL

– L’évolution de la ges­tion des archi­ves au minis­tère de la Culture : un repo­si­tion­ne­ment de la fonc­tion archi­ves ? par Vincent BOUAT

– La fonc­tion archi­ves dans un établissement public, par Élisabeth HÉLY-DESCHAMPS

– La réor­ga­ni­sa­tion de l’État local : les consé­quen­ces pour la col­lecte des archi­ves à tra­vers l’exem­ple des dépar­te­ments de Paris et des Hauts-de-Seine (2006-2012), par Olivier MUTH

Le déve­lop­pe­ment de l’exter­na­li­sa­tion dans les ser­vi­ces d’archi­ves

– Introduction, par Lourdes FUENTES HASHIMOTO

– L’évolution du cadre juri­di­que en matière d’exter­na­li­sa­tion de pres­ta­tions d’archi­vage dans le cas des archi­ves publi­ques, par Sébastien STUDER

– L’exter­na­li­sa­tion des archi­ves à Pôle emploi Île-de-France : une contrainte néces­saire dans la poli­ti­que de ges­tion des docu­ments d’acti­vité, par Antoine DÉSIRE

Les ser­vi­ces d’archi­ves des opé­ra­teurs de l’État

– Introduction, par Vanessa SZOLLOSI

– L’action de la mis­sion des Archives auprès des opé­ra­teurs des minis­tè­res sociaux : l’évolution dans l’adap­ta­tion et la diver­si­fi­ca­tion, par Éléonore ALQUIER

– Les ser­vi­ces d’archi­ves dans les établissements d’ensei­gne­ment supé­rieur et recher­che : por­trait chi­nois, par Charlotte MADAY

– Organisation des archi­ves de l’Institut de radio­pro­tec­tion et de sûreté nucléaire, par Sandrine CLERC et Nathalie DOUCIN

– Implantation et déve­lop­pe­ment du dépar­te­ment des archi­ves du Centre natio­nal du cinéma et de l’image animée, par Hamidine KANE, Pascal LEGRAND et Jean-Christophe MOTTER

– Contexte, enjeux et pra­ti­ques d’archi­vage sur les opé­ra­teurs de l’État sous tutelle des minis­tè­res économiques et finan­ciers, par Chantal CALVAR et Christine LOUVEAU

Procédures, réfé­ren­tiels et nor­ma­li­sa­tion : le sys­tème d’infor­ma­tion des ser­vi­ces d’archi­ves

– Introduction, par Sarah CLINET

– Informatisation de la ges­tion des archi­ves : une néces­saire redé­fi­ni­tion des pro­cé­du­res d’archi­vage ? par Cécilia CARDON et Hélène SAUDRAIS

– La nor­ma­li­sa­tion de la des­crip­tion archi­vis­ti­que : enjeux et actua­li­tés, par Alice MOTTE

Les archi­vis­tes au cœur des démé­na­ge­ments dans les admi­nis­tra­tions

– Introduction, par Claire MARTIN

– Les démé­na­ge­ments d’archi­ves au minis­tère de l’Intérieur, par Sylvain MANVILLE

– Le démé­na­ge­ment des Archives diplo­ma­ti­ques à La Courneuve, par Françoise AUJOGUE et Isabelle RICHEFORT

– Les démé­na­ge­ments à la SNCF, par Agnès D’ANGIO-BARROS